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Le Sénat adopte le budget 2010 révisé |
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 Le Sénat a adopté dans la nuit de mardi à mercredi, le projet de loi de finances rectificative pour 2010 qui met en place le grand emprunt de 35 milliards d'euros et la taxation exceptionnelle des bonus.
Cette taxe exceptionnelle, à la charge des banques, est égale à 50% du montant des bonus versés aux traders et à leurs supérieurs hiérarchiques au titre de l'exercice 2009 pour la partie excédant le seuil de 27.500 euros. Elle n’est valable que pour un an. Le Sénat a également par une série d'amendement encadré plus strictement les modalités du grand emprunt et renforcé le contrôle des parlementaires.
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